Le Dr : Elsie Giorno Hassan, dentiste à Paris 19e, vous présente:
Les honoraires et mutuelles.
Honoraires
Conformément à l'Arrêté du 30 mai 2018 relatif à l’information des personnes destinataires d’activités de prévention, de diagnostic et/ou de soins.
Votre dentiste est conventionné et pratique des honoraires conformes aux tarifs de la sécurité sociale. Ces tarifs ne peuvent être dépassés, sauf en cas d’exigence exceptionnelle de votre part (exemple : soins esthétiques ou hors nomenclature), ou en cas de non-respect du parcours de soins. Le cabinet dentaire est ouvert les 5 jours de la semaine, les tarifs pratiqués sont conformes aux horaires, en cas d’ouverture exceptionnelle, nous pratiquerons des majorations en fonction des actes pratiqués.
Pour certains traitements, votre dentiste pratique des honoraires libres qui peuvent être supérieurs aux tarifs de remboursement par l’assurance maladie, le cas échéant, dans les limites fixées par la Convention nationale des chirurgiens-dentistes. Leur montant doit être déterminé avec tact et mesure. Ils sont fixés conformément aux éléments d’appréciation prévus à l’article R. 4127-240 du Code de la santé publique, à savoir, en plus de l’importance et de la difficulté des soins, la situation matérielle du patient, la notoriété du praticien et les circonstances particulières.
Donc, les honoraires facturés dépendent du plan de traitement mis en œuvre et sont établis selon la typologie suivante:
- 1. Les actes « conventionnés » sans dépassement :
Ce sont les actes de la nomenclature de la Sécurité Sociale de type soins dentaires usuels (carie, détartrage...) La Sécurité Sociale rembourse 60 % du tarif de convention dans la plupart des cas. Si vous disposez d’une mutuelle, elle vous remboursera le complément.
- 2. Les actes « conventionnés » avec dépassement :
Afin de proposer une qualité irréprochable de service, et une esthétique sans faille, le cabinet effectue des dépassements sur certains actes.Leur remboursement peut être pris en charge par votre mutuelle.Un devis est systématiquement remis au patient.
- 3. Les actes « hors nomenclature » :
Ce sont les actes non pris en charge par la Sécurité Sociale. Comme pour les dépassements d’honoraires, il convient de se renseigner auprès de votre mutuelle afin d’en connaître le remboursement éventuel.Un devis est systématiquement remis au patient.
